Tarif – Mentions légales

Formations sur Marseille et région PACA (formation professionnelle continue d’adultes).

Tarif

  • Tarif : voir/télécharger
    Pour pour d’informations : Rubrique « Contact » – Laisser un commentaire

 

  • CGV : voir/télécharger
    Les conditions de formation sont envoyées de manière systématique avec le devis, conformément à l’article L441-6 du Code de commerce et aux articles L112-1 et R131-1 du Code de la consommation.

Convention de formation

Tous les programmes sont établis en respectant les mentions obligatoires demandées à l’article L 6353-1 du Code du Travail.

Pour toute action de formation ou d’audit préalable, une convention de formation professionnelle est signée entre le client et l’entreprise qui délivre la prestation de service, au titre des articles L.6353-1 à 2 et R.6353-1 du code du travail.

Informations légales

Siret n° 42500353000028
Siren n° 425003530
APE : 8559A (formation continue d’adultes)
Code NAF : 8559 A
T.V.A. non applicable, article 293 B du CGI

Déclaration d’activité d’organisme de formation : enregistrée sous le numéro 931 311 812 13 auprès du préfet de région PACA.

Responsabilités

Les données et les renseignements présents sur ce site sont fournis à titre purement informatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

Propriété

Site Web : http://www.arborescence.net/?page_id=290

Le site internet www.arborescence.net et ses extensions sont la propriété exclusive de l’association arborescence.

Contact

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